Alors que les travaux du golf des Marches avancent à vitesse grand V, click une enquête publique va débuter et la deuxième phase du projet provoque des remous au pied du Granier. Décryptage d’une affaire pas si simple...

Il y a un mois, nous vous révélions qu'un golf allait sortir de terre d'ici le 1er juin aux Marches, sur le site de Pelousant, entre l’autoroute et la route départementale 201 en direction de Francin (voir notre article). Jean-Paul Sivera, le vice-président de l'association sportive Les Marches golf club (LMGC) qui porte le projet, nous en dressait alors les grandes lignes : « Il s'agit de créer une école de golf, un pitch & put de 9 trous, un practice de 240 m de long et des structures d'accueil temporaires. » Depuis, les travaux ont bien avancé... tandis que devrait débuter, le 30 mai prochain, l'enquête publique concernant le projet de révision simplifié du Plan local d'urbanisme (PLU), indispensable pour la construction de la seconde phase du golf : le parcours de 9 trous. La Voix, elle, a déjà enquêté durant plusieurs semaines pour essayer d'en savoir plus sur ce projet, ses zones d'ombre et ses conséquences sur le territoire. En voici le résultat.

Des paysans qui veulent sauver les terres agricoles ?

Ce projet de Golf, « qui deviendrait à long terme un 18 trous » d’après le compte du conseil municipal du 28 octobre, va prendre place sur plusieurs dizaines d'hectares de terres agricoles aujourd'hui cultivées (voir la photo ci-contre), « idéalement situé dans un cadre magnifique, entre le Granier et la Savoyarde », nous expliquait Jean-Paul Sivera. Mais pour la Chambre d'agriculture de la Savoie, pas question de sacrifier ces terres agricoles de plus en plus rares dans la cluse de Chambéry du fait de l'urbanisation croissante. Elle a ainsi émis un avis défavorable au projet et à la révision simplifiée du PLU. Dans un courrier daté du 7 février adressé à Guy Gamen, le maire des Marches, son président Patrice Jacquin justifie cette décision en expliquant que « la zone sur laquelle ce projet est défini possède un très bon potentiel agricole (terres à céréales à paille) avec un sol profond sur dépôts morainiques plus ou moins caillouteux autorisant l'apport de boues de station d'épuration ». Et d'ajouter : « au-delà d'une perte de potentiel agricole qui est déjà trop importante, c'est un potentiel naturel et d'épuration qui serait perdu pour toute la société. » Cela a le mérite d'être clair. Du côté de la LMGC, on s'étonne. « Par le passé, ce terrain était déjà concerné par le projet de gare SNCF dans le cadre du TGV Lyon/Turin : les terres étaient alors classées constructibles, avant que le PLU ne soit modifié. A l'époque, il n'y avait pas eu autant de virulence vis-à-vis de la SNCF. »

D'ailleurs, le 15 février dernier, lors d'une réunion organisée avec les propriétaires des parcelles situées sur l'emprise du projet en vue de racheter leurs terres, il n'y a pas eu de levée de fourches. La Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) n'a pas non plus fait parler d'elle pour sauver ces terres agricoles. Certains l'accusent même, au contraire, de les avoir préemptées pour le compte du golf. « Ce dossier est complexe et il faut être prudent. Beaucoup de rumeurs infondées circulent », nous met en garde Julie Racouchot, en charge du dossier à la SAFER Savoie. Selon elle, la réalité serait pourtant toute simple quant au rôle joué par la SAFER dans cette histoire. « Nous avons été informés de la vente de ces terres agricoles et nous avons fait passer l'information. Mais nous n'avons eu aucune demande de préemption les concernant. » C'est que, nous explique ensuite Julie Racouchot, « le droit de préemption de la SAFER n'est pas automatique, il s'agit d'un outil qui est mis en marche à la demande des collectivités ou des professionnels. » Ce qui n'aurait justement pas été le cas pour ces 20 hectares de terre, possédant pourtant « un très bon potentiel agricole ». Etonnant tout de même... et ce, d'autant plus que le Préfet de Savoie devrait mettre en place, le mois prochain, une charte de préservation du foncier agricole dans le département. 

Des vestiges archéologiques détruits ?

La zone d'implantation du golf, en plus d'être située sur des terres agricoles, dispose d'un sous-sol qui recèlerait de vestiges archéologiques. C'est en tout cas ce qu'affirme l'association Mémoire et Patrimoine Les Marches (MPLM), qui se bat depuis cinq ans pour mettre en avant le patrimoine archéologique de la commune. Son président, Ghislain Garlatti – un archéologue amateur -, tient à nous emmener sur le terrain où la seconde phase des travaux du golf doit commencer une fois que la révision du PLU sera effective. Moins d'une minute après notre arrivée sur les lieux, il se baisse et nous tend ce qui s'apparente à nos yeux à un simple caillou récupéré dans le champ de pommes de terre jouxtant le chemin. « Regardez, il s'agit d'un morceau de tuile gallo-romaine ! », assure-t-il (voir la photo ci-contre). Mais que fait-elle là ? « Afin de la cultiver, la terre a été retournée et brassée... et cela suffit à faire ressortir des vestiges archéologiques ».

C'est que le lieu où va être implanté le golf, nous explique l'archéologue amateur, est une zone alluviale interglacière qui n'a jamais été recouverte par les boues issues de l'écroulement du Mont Granier en 1248, comme c'est le cas sur la partie nord de la commune des Marches. « Le sous-sol recèle donc de vestiges archéologiques de toutes les époques depuis la fin de la période glacière, de l'époque romaine et même des périodes antérieures protohistoriques », précise Ghislain Garlatti. Au service régional de l'Archéologie de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de Rhône-Alpes, on nous explique la même chose. « Même si la commune des Marches ne dispose pas d'un zonage de présomption de prescription archéologique préventive, nous savons que toute cette région est une zone archéologique sensible, où il y a dans le sous-sol des vestiges de toutes les périodes depuis la préhistoire. » Peu de doute donc, il y a bien de fortes chances qu'il y ait des vestiges archéologiques enfouis dans le sous-sol du futur terrain de golf. Du côté de la LMGC, on nous déclare qu'« on sait que cela peut exister ».

« Juste à côté des travaux en cours (ndlr : ceux de la première phase), des fouilles ont été menées dans les années 1970 au moment de la construction de l'autoroute, nous fait remarquer  Ghislain Garlatti. Des vestiges de villa romaine datant du 1er ou du 3ème siècle après JC avait été trouvés : des fondations, des structures et même du mobilier qui est aujourd'hui exposé au musée Savoisien. » Sur le futur terrain du 9 trous, l'archéologue amateur nous signale également que des vestiges archéologiques avaient été découverts dans les années 1990 lors de l'enfouissement des conduites de ligne de gaz, à partir de la borne jaune que l'on peut voir sur la photo ci-contre. C'est sans doute ce qui explique que lors de la révision du PLU de la commune des Marches approuvée le 30 juin 2010, le règlement rappelait que « les dispositions de la loi du 17/01/2001 relatif à la prise en compte de la protection du patrimoine archéologique sont et demeurent applicables à l'ensemble du territoire communal ».

Des fouilles archéologiques indispensables ?

Des fouilles exploratoires préalables sont-elles dès lors nécessaires ? Pour Ghislain Garlatti, elles sont tout simplement indispensables. « Il faut faire un diagnostic archéologique. J'ai alerté les promoteurs il y a six mois de ça sur le sujet. Je leur ai même proposé mon aide pour tenter de sauver ce patrimoine archéologique de la commune. En vain. » A la DRAC, même son de cloche quant aux conséquences de l'implantation du golf sur la zone encore vierge d'aménagement golfique (voir la photo ci-dessous). « Ces travaux ne sont pas anodins ! C'est tout le terrain qui va être remodelé pour créer des bosses et l'impact sur le sous-sol sera très important ». Pour autant, le service régional de l'Archéologie de la DRAC n'a toujours reçu aucun dossier d'urbanisme – il serait toujours en cours de rédaction – concernant le projet de golf des Marches.  « Il va peut-être arriver, mais, sur les projets de golf, ce n'est pas automatique. Dans tous les cas, nous allons demander à être consulté sur le dossier », nous assure Marie-Pierre Feuillet, archéologue de la DRAC en charge de la Savoie. Mais, précise-t-elle, « dans le cas des golfs, les procédures d'autorisation sont particulièrement allégées. C'est la loi et nous agissons dans ce cadre. »

Aux Marches, il se murmure depuis quelques jours que des vestiges archéologiques auraient été trouvés sur le chantier en cours. « On m'a en effet averti que des morceaux de tuiles, à priori de l'époque gallo-romaine, ont été trouvés », nous confirme Ghislain Garlatti. Il a pu consulter des photos, mais se veut tout de même prudent. « Tant que je n'aurai pas pu aller sur le terrain procéder aux vérifications, je ne peux rien dire de plus, si ce n'est qu'une telle découverte ne serait pas surprenante ! Et à ce jour, le président du club de golf ne m'a pas autorisé à le faire... » Après nous avoir mis en garde contre « des rumeurs fausses, partisanes et des preuves fabriquées », le vice-président de la LMGC dément formellement. « Depuis le début des travaux, nous avons une personne en permanence sur le chantier qui est sensibilisée à la découverte des vestiges archéologiques et qui porte son attention là-dessus. Et à l'heure d'aujourd'hui, aucun objet s'apparentant à un vestige archéologique n'a été trouvé. » Et Jean-Paul Sivera d'insister : « Il n'y a rien eu ! Le personnel du chantier a d'ailleurs été très étonné quand je leur en ai parlé. Ils n'ont vu personne fouiller sur le chantier quand ils étaient là. » Au service archéologie de la DRAC, Marie-Pierre Feuillet nous rappelle tout de même la démarche à suivre en cas de découverte de ce genre. « La règle générale veut que tout vestige découvert pendant les travaux doivent être déclaré à l'autorité compétente et ne pas être détruit. »

Un golf compatible avec le SCOT ?

Pour arrêter ce projet d'implantation de golf, les opposants ont un autre cheval de bataille. « Nous espérons que la révision du PLU va capoter et que le Préfet va l'interdire », nous confie Gérard Dubonnet. Marc Le Men explique pour sa part qu’ « il y a un os dans leur projet : le SCOT s'oppose au PLU. Aujourd'hui, les promoteurs cherchent à passer outre, mais le PLU doit être compatible avec le SCOT qui stipule que ce sont des terres agricoles. Donc ça coince ! » A Métropole Savoie, dont le « rôle est de veiller à la compatibilité du projet et du PLU avec les principes du SCOT », on commence, comme à la SAFER, par nous mettre en garde. « La situation est plus complexe qu'elle en a l'air. » Cela signifie-t-il que le golf serait en fait compatible avec le SCOT ? Avant de nous en dire plus, Emmanuelle Blanchet – chargée de mission urbanisme – doit demander l'accord au président de Métropole Savoie – le sénateur socialiste Thierry Repentin – qui ne semble vraiment pas pressé de communiquer sur le sujet. 



Nous nous sommes donc plongés dans la lecture du SCOT consultable librement sur internet - 108 pages tout de même - pour tenter de trouver nous-même la réponse à notre question. Et c'est finalement à la 106ème que nous avons fait une découverte intéressante, dans un paragraphe intitulé « Limites des prescriptions concernant les espaces protégées ». On peut y lire que « les parcs et les espaces de loisirs et/ou récréatifs (pistes de ski, zones nordiques, golfs, parcours de santé...) peuvent être réalisés dans les secteurs protégés ». Cela signifierait que la construction d'un golf sur des terres, même en zone naturelle, ne serait pas incompatible avec le SCOT, pourtant censé « protéger les zones naturelles ». D'où, sans doute, « la situation plus complexe qu'elle en a l'air » décrite précédemment. Sans nouvelle de notre interlocutrice à Métropole Savoie, nous recontactons Emmanuelle Blanchet. « Le président n'est pas favorable à ce que l'on communique aujourd'hui sur le sujet. Nous préférons respecter le cours de la procédure avec l'enquête publique qui va débuter. Vous y retrouvez, dans un courrier joint, les remarques que nous avons formulées à l'intention de la municipalité », nous indique alors la chargée de mission urbanisme.

Des travaux de construction en cours illégaux ?

Selon les opposants au golf que nous avons rencontrés, la LMGC aurait « brûlé toutes les étapes au mépris des règles d'urbanismes auxquelles sont soumis tous les citoyens » pour lancer la première phase des travaux, à savoir l'école de golf, le pitch & put de neuf trous, le practice de 240 m de long et les structures d'accueil temporaires. « Ils ont commencé à faire des terrassements à visée d'aménagement touristique sur des terres agricoles non-constructibles classées au PLU avant la révision éventuelle de ce dernier », nous explique Marc Le Men. C'est que, toujours selon la révision du PLU de la commune approuvée le 30 juin 2010, « sont interdits en zone A (ndlr : zone agricole) les bâtiments et installations, nouveaux et destinés à des activités économiques ou touristiques non agricoles (bureaux et services, bâtiments artisanaux ou industriels, bâtiments destinés au tourisme) ».

Pourtant, le 28 mars dernier à l'occasion d'une réunion publique organisée dans le cadre de la modification du PLU, Alain Bataillou – président de la LMGC – assurait disposer de « toutes les autorisations administratives pour commencer les travaux de la phase 1 (ndlr : ceux en cours actuellement) ». Une information que nous confirmait également Jean-Paul Sivera lorsque nous l'avions rencontrés (voir notre article). Gabriel Dubonnet et Marc Le Men s'interrogent tout de même : « Est ce bien-légal tout cela ? » Avec la quinzaine d'opposants au golf, ils ont écrit au Préfet il y quelques semaines pour lui demander de vérifier la légalité des travaux en cours. « Depuis, nous n'avons toujours pas eu de réponses », précisent-ils. Sur place, nous n'avons constaté aucune construction d'aménagements touristiques à proprement dit sur les six premiers hectares concernés (voir la photo ci-dessous).



Légal ou pas alors ? « Il n'y a pas de structures de bâtiment qui seront construites dans cette première phase des travaux. Nous ne pouvons pas le faire et nous ne comptons de toute manière pas le faire », nous certifie Jean-Paul Sivera. Ce n'est pas si simple que cela en a l'air, nous dit-on pourtant du côté des services administratifs de la Préfecture. « Tout dépend dans quelles mesures le terrain est remodelé, des règles d'urbanisme existent », explique ainsi Violette Raguet, en charge du dossier à la Direction départementale des territoires (DDT) de la Savoie. « Pour vous en dire plus, il faudrait pouvoir vérifier la hauteur des modifications directement sur le terrain », conclue-t-elle. « Nous avons toujours dit que nous avancerions dans le cadre légal et c'est ce que nous faisons depuis le lancement du projet et des travaux en cours de la première phase », indique quant à lui le vice-président de la LMGC.

Une procédure de révision du PLU hors-la-loi ?

Depuis le début de notre enquête débutée il y a plusieurs semaines, nous avons vraiment l'impression que nos différents interlocuteurs marchent sur des oeufs dans ce dossier, surtout ceux parlant au nom d'une institution. Un point crucial devait encore nous échapper, mais nous l'avons peut-être enfin trouvé. Il concernerait le « caractère d'intérêt général » du golf, élément central dans la procédure de révision simplifiée en cours du PLU, dont l'enquête publique doit débuter le 30 mai prochain. Cette procédure, indispensable à la construction de la seconde phase du golf, pourrait ne pas être conforme à la loi. C'est l'article L123-13 du Code de l'urbanisme, modifié par la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, qui le stipule : « la procédure de modification (ndlr : ou procédure simplifiée) est utilisée à condition que la modification envisagée ne réduise pas un espace boisé classé, une zone agricole ou une zone naturelle et forestière, ou une protection édictée en raison des risques de nuisance, de la qualité des sites, des paysages ou des milieux naturels. » Une révision générale du PLU serait donc en réalité indispensable pour transformer ces 20 hectares de terres jusqu'à alors classées zone agricole en zone naturelle où il serait possible de construire un golf. Mais, là encore, ce n'est pas si simple, car le même article de loi précise plus loin que « lorsque la révision a pour seul objet la réalisation d'une construction ou d'une opération, à caractère public ou privé, présentant un intérêt général notamment pour la commune ou toute autre collectivité, elle peut, à l'initiative (...) du maire, être effectuée selon une procédure simplifiée ». « Un caractère d'intérêt général » du projet de golf qu'a bien spécifié la municipalité des Marches lors du lancement de la procédure de révision simplifiée du PLU le 18 octobre dernier... mais que conteste fortement tous les opposants que nous avons rencontrés.

Quand nous avons questionné la DDT de la Savoie sur cette possible illégalité de la procédure en cours, Violette Raguet ne nous l'a pas infirmé, sans pour autant la confirmer. Elle nous a simplement prié d'attendre le 30 mai prochain pour en savoir plus. « Tous les éléments, issus du compte-rendu d'une réunion organisée avec tous les protagonistes du dossier début mars, seront accessibles pendant l'enquête publique. D'ici là, je ne peux rien vous dire. Nous sommes dans des procédures administratives et nous devons respecter les aspects réglementaires. Les choses sont strictes. » En revanche, ce qui est sûr, c'est qu'une révision générale du PLU prend beaucoup plus temps que la révision simplifiée : deux à quatre ans contre huit à neuf mois, selon un document de la Fédération française de golf relatif à « la stratégie de développement fédéral en matière d'équipements golfiques ».  Il s'agit aussi et surtout d'une révision réalisée en concertation avec la population. Tout de suite moins facile alors, selon les opposants, « d'imposer un golf et de mettre les citoyens devant le fait accompli »... tandis que  Jean-Paul Sivera nous rappelle « la légalité de toutes les opérations menées ».

Il ne reste donc plus qu'à attendre les prochains jours pour voir le sac de noeud se dénoue et si cette  possible non-légalité de la procédure de révision du PLU – si tant est que les opposants parviennent à prouver que le projet ne revêt pas un « caractère d'intérêt général » – est confirmée par les services administratifs de la Préfecture. « Pour l'instant, le 9 trous n'est qu'un projet à l'étude. Ainsi, même si le PLU est aujourd'hui révisé, rien ne dit que demain nous le mènerons à terme. Il est tout à fait envisageable que notre centre d'entraînement (la phase de travaux en cours sur six hectares ndlr) nous suffisent. Il y aura eu alors beaucoup de commentaires pour rien », nous fait remarquer Jean-Paul Sivera. Finalement, la levée de fourches des opposants va-t-elle sceller la fin avant l'heure de ce golf des Marches supposé devenir « à long terme un 18 trous » ?

Mikaël Chambru

 

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